Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGNED BY CLAUDE MORIN
MORIN Claude

Numéro de dépôt :
1424612
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1997
DESIGNED BY CLAUDE MORIN de MORIN Claude

Présentation de la marque DESIGNED BY CLAUDE MORIN

Déposée le 15 juin 1987 par MORIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESIGNED BY CLAUDE MORIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORIN Claude, domicilié(e) 4, village neuf, 06530 PEYMEINADE. - France.

La marque DESIGNED BY CLAUDE MORIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGNED BY CLAUDE MORIN est expirée depuis le 15 juin 1997.

MORIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOMAINE DE MONTMAY , MININFOS , IVI , CLAUDE MORIN , LETERRA , VOISIN


MORIN Claude - 4, village neuf, 06530 PEYMEINADE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

- services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice. - travaux d'Ingénieur, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.